Comburants (fabrication, emploi ou stockage de substances ou préparations) - Emploi ou stockage
130
t
Autorisation
1311 - 1
Produits explosifs (stockage de-)
8
t
Autorisation
1200 - 2 - c
Comburants (fabrication, emploi ou stockage de substances ou préparations) - Emploi ou stockage
49
t
Déclaration
1200 - 2 - c
Comburants (fabrication, emploi ou stockage de substances ou préparations) - Emploi ou stockage
49
t
Déclaration
1310 - 2 - b
Produits explosifs (fabrication,) - Autres fabrications (1), chargement, encartouchage, conditionnement, études et recherches, essais, à l'exclusion des opérations effectuées sur le site d'emploi (2) en vue de celui-ci telles que chargement de trous de mines, montage, amorçage, mise en liaison électrique ou pyrotechnique
125
kg
Déclaration
1310 - 2 - b
Produits explosifs (fabrication,) - Autres fabrications (1), chargement, encartouchage, conditionnement, études et recherches, essais, à l'exclusion des opérations effectuées sur le site d'emploi (2) en vue de celui-ci telles que chargement de trous de mines, montage, amorçage, mise en liaison électrique ou pyrotechnique
128
kg
Déclaration
1311 - 2
Produits explosifs (stockage de-)
2
t
Déclaration
1330 - 1 - b
Nitrate d'ammonium (Stockage de) - Nitrate d'ammonium et préparations à base de nitrate d'ammonium dans lesquels la teneur en azote due au nitrate d'ammonium est :
349
t
Déclaration
1330 - 1 - b
Nitrate d'ammonium (Stockage de) - Nitrate d'ammonium et préparations à base de nitrate d'ammonium dans lesquels la teneur en azote due au nitrate d'ammonium est :
150
t
Déclaration
1172
Dangereux pour l'environnement - A-, très toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances)
2
t
Non classé
1172
Dangereux pour l'environnement - A-, très toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances)
2
t
Non classé
1172
Dangereux pour l'environnement - A-, très toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances)
1
t
Non classé
1200
Comburants (fabrication, emploi ou stockage de substances ou préparations)
1.4
t
Non classé
1200 - 1
Comburants (fabrication, emploi ou stockage de substances ou préparations) - Fabrication
1.25
t
Non classé
1200 - 1
Comburants (fabrication, emploi ou stockage de substances ou préparations) - Fabrication
1.25
t
Non classé
1330
Nitrate d'ammonium (Stockage de)
100
t
Non classé
1432
Liquides inflammables visés à la rubrique 1430 (stockage en réservoirs manufacturés de ‑).
4
m³eq
Non classé
1432
Liquides inflammables visés à la rubrique 1430 (stockage en réservoirs manufacturés de ‑).
4
m³eq
Non classé
1432
Liquides inflammables visés à la rubrique 1430 (stockage en réservoirs manufacturés de ‑).
2.84
m³eq
Non classé
1434
Liquides inflammables (installations de remplissage ou de distribution de - )
0.61
m³/h
Non classé
1434
Liquides inflammables (installations de remplissage ou de distribution de - )
0.61
m³/h
Non classé
1530
Bois, papier, carton ou matériaux combustibles analogues (dépôts de - ).
38
m³
Non classé
1530
Bois, papier, carton ou matériaux combustibles analogues (dépôts de - ).
38
m³
Non classé
1530
Bois, papier, carton ou matériaux combustibles analogues (dépôts de - ).
38
m³
Non classé
1630 - B
Soude ou potasse caustique (fabrication, emploi ou stockage de lessives de - ). Le liquide renfermant plus de 20% en poids d’hydroxyde de sodium ou de potassium. - Emploi et stockage.
100
kg
Non classé
2662
Polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) (stockage de - )
38
m³
Non classé
2910
Combustion
2
MW
Non classé
2910
Combustion
1.9
MW
Non classé
2910
Combustion
200
kW
Non classé
2930
Ateliers de réparation et d’entretien de véhicules et engins à moteur, y compris les activités de carrosserie et de tôlerie.
36
m²
Non classé
Démarches associées
Arrêté n°86-273/CE du 15/10/1986
Délibération n° 247-2011/BAPS/DIMENC du 1er juin 2011
